ARTICLE 47 : ROLE DES PARLEMENTAIRES

1. Au niveau des clubs : établir des contacts fréquents et prendre note des desiderata et doléances à présenter en séance du Groupe Parlementaire Provincial.

2. Au niveau des A.P. : rendre compte de leur action provinciale. Tenir compte des vœux émis par l'A.P. pour les examiner et les présenter aux A.G. Assurer le respect des dispositions statutaires par les instances de la province.

3. Au niveau des instances provinciales et régionales : veiller au respect des dispositions statutaires et intervenir, le cas échéant, dans les limites de leurs compétences statutaires.

4. Au niveau des A.G. : durant les A.G., juger de la gestion de l'Association par le C.d'A. et ses Départements. Modifier les Statuts et le R.O.I. Elire les candidats aux divers mandats prévus par les Statuts et R.O.I. Emettre des vœux constructifs pour une promotion de la gestion de l'Association.

5. Au niveau des clubs et des membres de leur province : assister les clubs et membres de leur province devant un Conseil juridique provincial, régional ou de la F.R.B.B.

6. Organiser, éventuellement, une fois par an, une réunion d’information à l’attention des clubs de la province.

1. Par province, le Groupe se choisit, aux conditions de l'Article PA.59, un Président, un Secrétaire et un Trésorier dont les noms seront renseignés au calendrier régional et publié sur le site Internet de l'A.W-B.B.

2. Le Groupe peut se compléter en cours de session si des places sont vacantes, en respectant les Articles PA.44 et 62 et en faisant ratifier son choix à la plus prochaine A.P. Il ne peut être fait appel à des candidats au cours des A.P. Un candidat Parlementaire ayant échoué (voir article PA.62) aux élections provinciales ne peut être coopté la saison suivante.

3. Le Groupe se renouvelle, si possible, par cinquième, chaque année.

4. Tout Parlementaire à uniquement une voix consultative à l'A.P.

5. Le Parlementaire absent soit à une A.G., soit à 3 séances consécutives ou à 5 séances non consécutives de son Groupe, au cours de la même saison, pourra être démis de son mandat.

6. Au moins une fois par an, sur invitation du Président du Groupe, les Parlementaires se réuniront avec le C.P. et le C.P.D. pour débattre des mesures à prendre en vue de la promotion du Basket-ball dans leur province.

7. Pour le 1er juillet, chaque Groupe fera parvenir au S.G. et au Secrétaire du C.P., les noms et adresses des Président, Secrétaire, Trésorier et des autres membres.

8. Les P.V. des séances seront envoyés au S.G. qui les fera publier sur le site Internet de l'A.W-B.B.

9. La délégation aux A.G. sera constituée suivant les prescriptions du R.O.I. et communiquée au S.G.

10. Les frais du Groupe sont à charge des clubs de sa province.

11. Le Groupe désignera un de ses membres pour siéger à la Commission Législative.

12. Le Groupe désignera un de ses membres pour siéger à la Commission Financière.